Cookie Consent by Free Privacy Policy Generator

En livraison uniquement

  • Hauts de Seine (presto) Hauts de Seine (presto)
Hand

Mentions légales

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisations décrites ci après.
Présentation du site
A toutes fins utiles, il est rappelé que les messages électroniques adressés au moyen d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut donc être garantie. En conséquence, il convient de ne pas adresser par voie électronique des informations confidentielles et / ou sensibles et d’utiliser plutôt les moyens de communication appropriés à la transmission des informations en cause.
 
Éditeur : Raison Sociale La Fabbrica SARL
Enseigne La Fabbrica Ternes (Siret n° 51 208 393 200 024  – TVA FR49512083932 ),  domiciliée au 19 rue de l’Etoile – 75017 Paris – France.
 
Contact mail : lafabbrica17@gmail.com / Tél. : 01 55 37 90 00
Directeur de la publication : Alessandro LAUDICINA
Hébergement : https://www.ovh.net
Conception graphique et développement  : Index Studio
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent à l’utilisation du Site.
La forme et la structure du site de La Fabbrica SARL sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et par le régime français du droit d’auteur.
Le Site Web et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, programmes informatiques, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive de La Fabbrica SARL.
Les Utilisateurs ne sont autorisés qu’à représenter le Site Web sur l’écran de leur ordinateur personnel et qu’à reproduire temporairement.
En particulier et sous réserve des dispositions de l’alinéa précédent, l’Utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site Web et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit de La Fabbrica SARL.
L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
A défaut, le délit de contrefaçon serait constitué et exposerait son ou ses auteurs aux peines prévues dans le Nouveau Code Pénal français, l’ensemble de ces informations étant protégé par les lois françaises et internationales relatives aux droits d’auteur et à la propriété intellectuelle.
Toutefois, la création de liens hypertextes vers le Site pourra être faite sans autorisation préalable de l’éditeur.
L’éditeur décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.
Sauf convention préalable et expresse avec La Fabbrica SARL, les messages adressés par voie électronique n’impliquent pas sa saisine et ne sauraient entraîner la mise en jeu de la responsabilité de La Fabbrica SARL, notamment en matière de délai de procédure ou de recours.
La Fabbrica SARL s’efforce d’offrir sur son site l’information la plus fiable et actualisée qui soit.
Protection des données personnelles

Conformément à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 de la CNIL, décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, le présent site n’a pas fait l’objet de déclaration préalable à la CNIL. Les traitements effectués auront ainsi pour seules finalités la constitution et l’exploitation d’un fichier d’adresses à des fins d’information ou de communication externe se rapportant au but ou à l’activité poursuivie par La Fabbrica SARL qui met en œuvre le traitement, à l’exclusion de toute sollicitation commerciale. Lorsqu’un traitement des données de connexion sera effectuée, il le sera à des fins purement statistiques. L’ensemble des traitements mis en œuvre est sous la responsabilité de La Fabbrica SARL. Toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des données le concernant, sur simple demande adressée à par courrier électronique à lafabbrica17@gmail.com

Droits d’auteurs et propriétés intellectuelles
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu (textes, images…), la structure et le logiciel mis en œuvre pour le fonctionnement du présent site sont protégés par le droit d’auteur. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.